Mise à jour rédactionnelle — 6 septembre 2026 : l’explication initiale de la terminologie parentale a été corrigée. La date de publication initiale est conservée.
Le temps parental est le temps pendant lequel un enfant est confié aux soins d’un parent. Il se distingue de la responsabilité décisionnelle. L’ancien terme « garde » peut englober les deux notions; il n’est pas simplement un synonyme du temps parental. Consultez les explications du ministère de la Justice sur le changement de terminologie. Des différends peuvent opposer des conjoints qui se séparent ou des parents qui n’ont jamais été mariés. Les avocats de Home Counsel Legal Services (HCLS) peuvent vous aider à comprendre vos options.
Comprendre le temps parental avec HCLS
Le temps parental concerne la durée et la qualité du temps qu’un parent passe avec son enfant, tandis que la responsabilité décisionnelle vise les décisions importantes dans sa vie. Un parent peut avoir du temps parental sans responsabilité décisionnelle.
Plusieurs horaires sont possibles. Un horaire fixe prévoit un calendrier annuel tenant compte de l’école et des vacances. Un horaire souple permet aux parents de convenir de modalités adaptées. Les avocats membres de HCLS en droit de la famille peuvent vous aider à évaluer les meilleures options.
Temps parental surveillé ou non surveillé
Selon votre situation, le temps parental peut être surveillé ou non. Le temps non surveillé, généralement la formule habituelle, vous permet d’être seul avec votre enfant.
Le tribunal peut plutôt ordonner une surveillance par un tiers neutre si le bien-être ou la sécurité de l’enfant suscite des préoccupations. Les visites surveillées protègent sa sécurité pendant les rencontres avec le parent.
Dans les cas extrêmes où des mauvais traitements ou de la négligence sont prouvés, le tribunal peut interdire tout temps parental. Ces décisions sont prises très au sérieux et seulement lorsque même des visites surveillées ne peuvent assurer la sécurité de l’enfant.
Contactez HCLS pour vos questions de temps parental
Le temps parental est une question délicate et essentielle. HCLS sait que des différends peuvent surgir à tout moment et se tient prêt à protéger vos droits. Que vous soyez en divorce ou en désaccord parental hors de ce contexte, nos avocats en droit de la famille sont là pour vous soutenir et vous conseiller.
Contactez-nous rapidement pour savoir comment HCLS peut vous aider à résoudre votre différend de temps parental.
