Lorsqu’un enfant commence à refuser les visites ou à s’éloigner d’un parent après une séparation, la situation peut être déroutante et douloureuse. Un parent peut soupçonner une ingérence, tandis que l’autre pense répondre à la détresse de l’enfant.

Il est essentiel de comprendre pourquoi la relation a changé. Les tribunaux ontariens examinent la preuve, le vécu de l’enfant et les modalités qui protégeront le mieux sa sécurité et son bien-être.[1]

Qu’est-ce que l’aliénation parentale?

L’aliénation parentale désigne une rupture du lien entre un enfant et un parent où l’influence de l’autre parent contribue à expliquer le rejet, plutôt que la conduite du parent rejeté. La préoccupation est que l’enfant soit entraîné dans le conflit parental et perde une relation sans raison suffisante.[2][3]

Le refus de contacts ne suffit toutefois pas à établir une aliénation. Un enfant peut résister pour plusieurs raisons. Comprendre le problème exige d’examiner le comportement des deux parents et le vécu de l’enfant.[2]

Ce qui n’est pas de l’aliénation parentale

Un enfant peut refuser les contacts en raison de mauvais traitements, de négligence, de comportements effrayants, de difficultés parentales ou d’autres expériences pénibles dans la relation.

Des mesures raisonnables pour protéger un enfant ne devraient pas être automatiquement qualifiées d’aliénation. Sa préférence pour un foyer ne signifie pas non plus nécessairement qu’il a été influencé.

Quels comportements peuvent soulever des préoccupations?

Selon les circonstances, les comportements préoccupants d’un parent peuvent comprendre :

  • Critiquer ou rabaisser régulièrement l’autre parent devant l’enfant.
  • Faire pression sur l’enfant pour qu’il prouve sa loyauté en refusant l’affection ou les contacts avec l’autre parent.[3]
  • Entraver sans motif valable les visites ou communications prévues.
  • Partager les conflits d’adultes avec l’enfant ou l’encourager à prendre parti.
  • Miner le rôle de l’autre parent dans la vie de l’enfant.[3]

Ces comportements doivent être examinés dans leur contexte, notamment leur fréquence et leurs effets. Un désaccord isolé ou une visite manquée ne suffit pas à établir une aliénation parentale.[2]

Quelles sont les questions clés?

Une évaluation attentive devrait examiner :

  • Qu’est-ce qui a changé? Considérez l’histoire de la relation de l’enfant avec chaque parent.
  • Qu’a réellement fait chaque parent? Les événements et les communications précis.
  • Pourquoi l’enfant refuse-t-il les contacts? Son vécu, ses préoccupations et ses explications comptent.
  • Existe-t-il des enjeux de sécurité? La violence familiale et les comportements de contrôle doivent être pris en compte.
  • Quelle réponse aiderait cet enfant? Les solutions peuvent varier considérablement d’une famille à l’autre.[1][2]

Ce sont des questions pratiques, et non une liste qui prouverait automatiquement l’aliénation.

Que disent les tribunaux ontariens?

Les décisions ontariennes montrent que des comportements aliénants graves peuvent entraîner des changements importants aux modalités parentales. Elles montrent aussi pourquoi la réponse doit être adaptée à chaque enfant.

Voir, par exemple, A.M. v. C.H., 2019 ONCA 764, et Y.H.P. v. J.N., 2023 ONSC 5766.[4][5]

Les souhaits des enfants comptent-ils encore?

Oui. Chyher v. Al Jaboury, 2025 ONSC 998, illustre l’importance continue de l’évolution de leurs besoins et opinions. Une conclusion d’aliénation n’efface pas automatiquement la voix de l’enfant et n’impose pas un horaire parental précis.[6]

L’intérêt de l’enfant passe avant tout

Selon la loi fédérale, la Loi sur le divorce , et la loi ontarienne, la Loi portant réforme du droit de l’enfance, les tribunaux accordent une attention particulière à la sécurité et au bien-être physiques, psychologiques et affectifs de l’enfant.[1]

Ils examinent ses besoins et relations, la volonté de chaque parent de soutenir sa relation avec l’autre, et toute violence familiale. Le poids accordé aux opinions de l’enfant dépend de son âge et de sa maturité. Il n’existe aucun droit automatique à un temps parental égal.[1]

Quels éléments de preuve et quelles démarches peuvent aider?

Des documents clairs et factuels aident un avocat à comprendre la situation : temps parental manqué, communications entre parents et observations de professionnels connaissant la famille.[7] Évitez de demander aux enfants de recueillir des preuves ou de prendre parti.

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Que vous craigniez une ingérence dans votre relation avec votre enfant ou répondiez à une allégation d’aliénation, comprendre vos options peut vous aider à avancer.

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Notes

  1. Loi sur le divorce, L.R.C. (1985), ch. 3 (2e suppl.), par. 16 (1) à (4) et 16 (6); Loi portant réforme du droit de l’enfance, L.R.O. 1990, chap. C.12, art. 24. Ces dispositions traitent de l’intérêt et de la sécurité de l’enfant, de ses opinions et préférences, de la violence familiale et du temps parental. ↩ ↩2 ↩3 ↩4

  2. Ministère de la Justice du Canada, Trousse d’outils AIDE : Comment repérer les cas de violence familiale et intervenir pour les conseillères et conseillers juridiques en droit de la famille, « Onglet 15 : Rejet par l’enfant d’un parent ». Présente les différentes raisons d’un refus de contacts et l’importance d’examiner la violence familiale et le vécu de l’enfant. ↩ ↩2 ↩3 ↩4

  3. Y.H.P. v. J.N., 2023 ONSC 5766, par. 31 à 38; Chyher v. Al Jaboury, 2025 ONSC 998, par. 57. Traitent des signes d’aliénation et de la preuve de comportements minant la relation parent-enfant. ↩ ↩2 ↩3

  4. A.M. v. C.H., 2019 ONCA 764, par. 33 à 39. Traite de la preuve justifiant une modification des modalités parentales et de l’intérêt à long terme de l’enfant. ↩

  5. Y.H.P. v. J.N., 2023 ONSC 5766, par. 21 à 28 et 88 à 92. Traite du seuil élevé pour modifier temporairement une ordonnance parentale définitive et des mesures précises ordonnées. ↩

  6. Chyher v. Al Jaboury, 2025 ONSC 998, par. 104 à 108. Traite de la maturité des adolescents, de leurs préférences exprimées et des modalités parentales adaptées à leur situation. ↩

  7. Chyher v. Al Jaboury, 2025 ONSC 998, par. 57 et 102 à 104; Y.H.P. v. J.N., 2023 ONSC 5766, par. 29 à 30. Illustrent l’utilisation des communications, de la preuve professionnelle et des observations de changements dans la relation parent-enfant. ↩

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