Une nouvelle adresse. Une prochaine étape claire.

Acheter, vendre ou refinancer comporte des décisions importantes. Comprenez les documents, préparez la clôture et gardez contact avec votre avocat.

Illustration de clients examinant les documents de clôture avec un avocat, clés sur la table

Plus qu’une transaction.
Une place dans votre vie.

Une décision immobilière accompagne souvent un changement plus large : premier logement, famille qui grandit, séparation ou nouveau chapitre. Les détails juridiques doivent s’accorder à vos projets.

HCLS accompagne les achats, ventes, refinancements résidentiels et changements de propriété. Votre avocat discutera du travail requis et confirmera le mandat, les honoraires et les disponibilités avant de commencer.

Rencontrer les avocats membres HCLS

Comprenez ce qui accompagne l’adresse.

Discutez de la convention, du titre, du financement et des dates importantes. Votre avocat peut déterminer le travail requis et expliquer les documents à signer.

Préparez la remise.

Examinez les documents de vente, l’hypothèque et les modalités de clôture. Signalez tôt les préoccupations concernant le bien ou votre capacité à respecter la date.

Changez les choses en connaissant les détails.

Une nouvelle hypothèque ou un transfert peut avoir des effets au-delà des documents. Discutez des exigences du prêteur, des obligations et des ententes familiales avant de procéder.

Votre déménagement, étape par étape.

Comprenez le travail derrière l’achat de votre logement.

  1. Communiquer les renseignements

    Envoyez la convention, l’adresse et les dates clés. Votre avocat confirme le travail, les honoraires et ses disponibilités.

  2. Examiner le bien

    Votre avocat examine la convention et le titre et repère les documents ou questions à traiter avant la clôture.

  3. Préparer les fonds

    Coordonnez les instructions hypothécaires et les fonds requis. Vérifiez les montants de clôture et prévoyez l’assurance nécessaire.

  4. Examiner et signer

    Rencontrez votre avocat pour revoir les documents, poser vos questions et accomplir les formalités de signature.

  5. Conclure la transaction

    Les avocats coordonnent les fonds et l’enregistrement, confirment la clôture et expliquent la remise des clés et les documents finaux.

Guide d’un achat habituel. L’ordre et les exigences peuvent changer pour une vente, un refinancement ou une transaction complexe.

Apportez les détails.
Nous les examinerons ensemble.

Vous n’avez pas besoin de toutes les réponses. Commencez par ce que vous avez; votre avocat expliquera les éléments manquants.

Discuter de votre transaction
  • Le bien et la convention

    L’adresse, la convention complète et ses modifications, la date de clôture et les conditions ou échéances prochaines.

  • Les personnes et le financement

    Les noms des propriétaires ou acheteurs, les coordonnées du prêteur ou courtier et les renseignements sur l’hypothèque existante.

  • Les éléments connexes

    Une vente ou un achat lié, un accord de séparation ou une ordonnance, ou une préoccupation sur le titre, le financement ou le bien.

Vos documents.
Un échange direct.

Votre avocat peut vous inviter à Clio for Clients pour les messages, documents, événements et factures partagés. Confirmez comment recevoir les nouvelles de la clôture et qui joindre pour les questions urgentes.

Le fonctionnement du portail client

Vos questions. Un projet plus clair.

Des réponses pratiques sur la convention, le financement, la clôture et les circonstances propres à votre transaction.

Avant de vous engager

La convention, le bien et les questions à soulever tôt.

Quand devrais-je faire intervenir un avocat?

Le plus tôt possible, surtout avant de signer ou de laisser expirer une condition. Si vous avez signé, transmettez rapidement la convention complète et ses modifications. Signalez la date de clôture et toutes les échéances pour permettre l’évaluation du travail et des disponibilités.

Que savoir sur l’achat d’un condominium?

La revente d’un condominium concerne l’unité et l’association condominiale. Le certificat d’information et ses pièces renseignent notamment sur les frais, le fonds de réserve, les règles et les procédures judiciaires. Faites-les examiner pendant qu’il est encore possible d’agir selon votre convention.

Un logement neuf diffère-t-il d’une revente?

Oui. Les contrats de constructeurs peuvent comporter des documents, ajustements et dates supplémentaires. En copropriété sur plan, l’occupation provisoire peut commencer avant le transfert du titre. Transmettez tôt le contrat complet et les documents d’information, puis vérifiez les délais et coûts applicables.

Que protège l’assurance titres?

Elle peut couvrir certaines pertes liées au titre, comme certains vices, privilèges ou fraudes. La couverture dépend de la police et de ses exclusions; elle ne remplace pas les conseils juridiques et ne couvre pas tous les problèmes immobiliers. Votre avocat peut expliquer les protections et exigences du prêteur.

Coûts et financement

Comprendre l’estimation et les fonds nécessaires à la transaction.

Comment obtenir une estimation des frais juridiques?

Précisez achat, vente ou refinancement, l’adresse, la convention ou les renseignements du prêteur et la date prévue. Votre avocat confirmera le mandat et expliquera l’estimation. Demandez ce qui est inclus, les taxes et frais de tiers supplémentaires et les facteurs de variation.

Les fonds de clôture peuvent aussi comprendre des ajustements, notamment de taxes foncières ou de frais de copropriété, distincts des honoraires de l’avocat.

Quels droits de cession immobilière prévoir?

Les droits ontariens s’appliquent généralement à l’acquisition d’un terrain ou d’un intérêt dans un terrain. À Toronto, des droits municipaux peuvent s’ajouter. Remboursements, exemptions et taxes supplémentaires dépendent de la transaction et de l’acheteur. Faites vérifier les règles actuelles plutôt que de présumer votre admissibilité à un remboursement.

Une préapprobation hypothécaire signifie-t-elle que le financement est prêt?

Non. Elle ne garantit pas l’approbation du prêt pour un bien précis. Poursuivez les démarches avec le prêteur ou courtier pour l’approbation finale et les conditions restantes. Votre avocat doit aussi recevoir les instructions du prêteur à temps pour préparer les documents et la clôture.

Une vente ou un refinancement peut-il entraîner des frais hypothécaires?

Oui. Rembourser ou modifier une hypothèque avant son échéance peut entraîner une pénalité de remboursement anticipé ou d’autres frais contractuels. Demandez tôt les renseignements au prêteur et transmettez-les à votre avocat pour les calculs de clôture.

Signature et clôture

Comprendre la clôture et réagir si le projet change.

Signer les documents équivaut-il à conclure la transaction?

Non. La signature précède souvent la clôture, qui exige aussi les fonds, l’enregistrement et la coordination entre avocats. Votre avocat confirmera la réalisation et les démarches restantes.

Quand recevoir les clés ou le produit de la vente?

Confirmez avec votre avocat. Les clés sont normalement remises après la clôture; le produit de vente est traité après les paiements et formalités requis. L’heure dépend du financement, de l’enregistrement et des autres participants. Ne planifiez pas en présumant une remise tôt le matin.

Et si un problème menace la clôture?

Contactez immédiatement votre avocat avec les messages et documents pertinents. Les options dépendent de la convention, du problème et du temps restant. Une prolongation ou libération n’est pas automatique, et un défaut de clôture peut coûter plus que le dépôt. Consultez avant de vous engager ou de présumer pouvoir annuler.

Comment confirmer les instructions de transfert des fonds?

Suivez les modalités confirmées par l’avocat : montant, méthode et échéance. Avant d’envoyer des fonds, vérifiez les coordonnées bancaires en appelant un numéro connu ou obtenu indépendamment. Confirmez directement tout changement reçu par courriel avant d’agir.

Votre projet. Votre situation.

Transactions liées, changements de propriété et communications.

Et si mon achat dépend de la vente de mon logement?

Informez dès le départ l’avocat et le prêteur des deux transactions et de leurs dates. La disponibilité du produit de vente peut toucher le financement de l’achat, même si les clôtures sont le même jour. Discutez tôt d’un prêt-relais ou d’une autre solution avec le prêteur.

Puis-je ajouter ou retirer un propriétaire, notamment après une séparation?

Le changement doit être examiné avec l’hypothèque, les taxes possibles et les droits de chacun. Transmettez toute entente de séparation, ordonnance ou question patrimoniale non réglée. Le prêteur peut aussi devoir approuver les modifications. Confirmez les étapes avant de signer le transfert.

Puis-je rencontrer mon avocat à distance?

Les rencontres HCLS sont virtuelles par défaut. Précisez où vous serez pendant la transaction afin de confirmer l’identification et la signature appropriées. Les documents et exigences du prêteur peuvent influencer la procédure. Les rencontres en personne à Ottawa ou Toronto doivent être prévues à l’avance.

Comment suivre les documents et messages?

Votre avocat peut vous inviter à Clio for Clients pour accéder aux messages, documents, événements et factures partagés. Aucun compte distinct sur le site n’est requis. Demandez comment les nouvelles seront transmises et contactez le bureau pour de l’aide avec l’invitation.

Vous avez encore une question? Contacter HCLS ou appelez le (613) 519-4518.

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Vous n’avez pas besoin d’avoir toutes les réponses. Expliquez-nous où vous en êtes, et nous vous aiderons à trouver la voie à suivre.