Comprenez ce qui accompagne l’adresse.
Discutez de la convention, du titre, du financement et des dates importantes. Votre avocat peut déterminer le travail requis et expliquer les documents à signer.
Acheter, vendre ou refinancer comporte des décisions importantes. Comprenez les documents, préparez la clôture et gardez contact avec votre avocat.

Une décision immobilière accompagne souvent un changement plus large : premier logement, famille qui grandit, séparation ou nouveau chapitre. Les détails juridiques doivent s’accorder à vos projets.
HCLS accompagne les achats, ventes, refinancements résidentiels et changements de propriété. Votre avocat discutera du travail requis et confirmera le mandat, les honoraires et les disponibilités avant de commencer.
Rencontrer les avocats membres HCLSDiscutez de la convention, du titre, du financement et des dates importantes. Votre avocat peut déterminer le travail requis et expliquer les documents à signer.
Examinez les documents de vente, l’hypothèque et les modalités de clôture. Signalez tôt les préoccupations concernant le bien ou votre capacité à respecter la date.
Une nouvelle hypothèque ou un transfert peut avoir des effets au-delà des documents. Discutez des exigences du prêteur, des obligations et des ententes familiales avant de procéder.
Comprenez le travail derrière l’achat de votre logement.
Envoyez la convention, l’adresse et les dates clés. Votre avocat confirme le travail, les honoraires et ses disponibilités.
Votre avocat examine la convention et le titre et repère les documents ou questions à traiter avant la clôture.
Coordonnez les instructions hypothécaires et les fonds requis. Vérifiez les montants de clôture et prévoyez l’assurance nécessaire.
Rencontrez votre avocat pour revoir les documents, poser vos questions et accomplir les formalités de signature.
Les avocats coordonnent les fonds et l’enregistrement, confirment la clôture et expliquent la remise des clés et les documents finaux.
Guide d’un achat habituel. L’ordre et les exigences peuvent changer pour une vente, un refinancement ou une transaction complexe.
Vous n’avez pas besoin de toutes les réponses. Commencez par ce que vous avez; votre avocat expliquera les éléments manquants.
Discuter de votre transactionL’adresse, la convention complète et ses modifications, la date de clôture et les conditions ou échéances prochaines.
Les noms des propriétaires ou acheteurs, les coordonnées du prêteur ou courtier et les renseignements sur l’hypothèque existante.
Une vente ou un achat lié, un accord de séparation ou une ordonnance, ou une préoccupation sur le titre, le financement ou le bien.
Votre avocat peut vous inviter à Clio for Clients pour les messages, documents, événements et factures partagés. Confirmez comment recevoir les nouvelles de la clôture et qui joindre pour les questions urgentes.
Le fonctionnement du portail clientDes réponses pratiques sur la convention, le financement, la clôture et les circonstances propres à votre transaction.
16 questions
La convention, le bien et les questions à soulever tôt.
Le plus tôt possible, surtout avant de signer ou de laisser expirer une condition. Si vous avez signé, transmettez rapidement la convention complète et ses modifications. Signalez la date de clôture et toutes les échéances pour permettre l’évaluation du travail et des disponibilités.
La revente d’un condominium concerne l’unité et l’association condominiale. Le certificat d’information et ses pièces renseignent notamment sur les frais, le fonds de réserve, les règles et les procédures judiciaires. Faites-les examiner pendant qu’il est encore possible d’agir selon votre convention.
Oui. Les contrats de constructeurs peuvent comporter des documents, ajustements et dates supplémentaires. En copropriété sur plan, l’occupation provisoire peut commencer avant le transfert du titre. Transmettez tôt le contrat complet et les documents d’information, puis vérifiez les délais et coûts applicables.
Elle peut couvrir certaines pertes liées au titre, comme certains vices, privilèges ou fraudes. La couverture dépend de la police et de ses exclusions; elle ne remplace pas les conseils juridiques et ne couvre pas tous les problèmes immobiliers. Votre avocat peut expliquer les protections et exigences du prêteur.
Comprendre l’estimation et les fonds nécessaires à la transaction.
Précisez achat, vente ou refinancement, l’adresse, la convention ou les renseignements du prêteur et la date prévue. Votre avocat confirmera le mandat et expliquera l’estimation. Demandez ce qui est inclus, les taxes et frais de tiers supplémentaires et les facteurs de variation.
Les fonds de clôture peuvent aussi comprendre des ajustements, notamment de taxes foncières ou de frais de copropriété, distincts des honoraires de l’avocat.
Les droits ontariens s’appliquent généralement à l’acquisition d’un terrain ou d’un intérêt dans un terrain. À Toronto, des droits municipaux peuvent s’ajouter. Remboursements, exemptions et taxes supplémentaires dépendent de la transaction et de l’acheteur. Faites vérifier les règles actuelles plutôt que de présumer votre admissibilité à un remboursement.
Non. Elle ne garantit pas l’approbation du prêt pour un bien précis. Poursuivez les démarches avec le prêteur ou courtier pour l’approbation finale et les conditions restantes. Votre avocat doit aussi recevoir les instructions du prêteur à temps pour préparer les documents et la clôture.
Oui. Rembourser ou modifier une hypothèque avant son échéance peut entraîner une pénalité de remboursement anticipé ou d’autres frais contractuels. Demandez tôt les renseignements au prêteur et transmettez-les à votre avocat pour les calculs de clôture.
Comprendre la clôture et réagir si le projet change.
Non. La signature précède souvent la clôture, qui exige aussi les fonds, l’enregistrement et la coordination entre avocats. Votre avocat confirmera la réalisation et les démarches restantes.
Confirmez avec votre avocat. Les clés sont normalement remises après la clôture; le produit de vente est traité après les paiements et formalités requis. L’heure dépend du financement, de l’enregistrement et des autres participants. Ne planifiez pas en présumant une remise tôt le matin.
Contactez immédiatement votre avocat avec les messages et documents pertinents. Les options dépendent de la convention, du problème et du temps restant. Une prolongation ou libération n’est pas automatique, et un défaut de clôture peut coûter plus que le dépôt. Consultez avant de vous engager ou de présumer pouvoir annuler.
Suivez les modalités confirmées par l’avocat : montant, méthode et échéance. Avant d’envoyer des fonds, vérifiez les coordonnées bancaires en appelant un numéro connu ou obtenu indépendamment. Confirmez directement tout changement reçu par courriel avant d’agir.
Transactions liées, changements de propriété et communications.
Informez dès le départ l’avocat et le prêteur des deux transactions et de leurs dates. La disponibilité du produit de vente peut toucher le financement de l’achat, même si les clôtures sont le même jour. Discutez tôt d’un prêt-relais ou d’une autre solution avec le prêteur.
Le changement doit être examiné avec l’hypothèque, les taxes possibles et les droits de chacun. Transmettez toute entente de séparation, ordonnance ou question patrimoniale non réglée. Le prêteur peut aussi devoir approuver les modifications. Confirmez les étapes avant de signer le transfert.
Les rencontres HCLS sont virtuelles par défaut. Précisez où vous serez pendant la transaction afin de confirmer l’identification et la signature appropriées. Les documents et exigences du prêteur peuvent influencer la procédure. Les rencontres en personne à Ottawa ou Toronto doivent être prévues à l’avance.
Votre avocat peut vous inviter à Clio for Clients pour accéder aux messages, documents, événements et factures partagés. Aucun compte distinct sur le site n’est requis. Demandez comment les nouvelles seront transmises et contactez le bureau pour de l’aide avec l’invitation.
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Vous avez encore une question? Contacter HCLS ou appelez le (613) 519-4518.
Des renseignements publics pour vous préparer. Les ressources externes s’ouvrent sur leurs propres sites.
Guide ontarien des décisions et professionnels concernés.
Renseignements provinciaux sur les droits, remboursements et exemptions.
Renseignements municipaux sur les droits, taux et remboursements.
Explications de l’ARSF sur la couverture, les exclusions et les questions à poser.
Conseils de l’Office ontarien du secteur des condominiums pour les achats en revente et sur plan.
Renseignements de l’Agence de la consommation en matière financière du Canada sur l’approbation et les exigences des prêteurs.
Cette page fournit des renseignements généraux, et non des conseils juridiques. Votre avocat peut expliquer le droit applicable à votre situation.
Vous n’avez pas besoin d’avoir toutes les réponses. Expliquez-nous où vous en êtes, et nous vous aiderons à trouver la voie à suivre.